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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCANIA FRANCE
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TURBOCOMPOUND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOCOMPOUND
SCANIA FRANCE S.A.S

Numéro de dépôt :
3106112
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2011

Présentation de la marque TURBOCOMPOUND

Déposée le 8 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCANIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TURBOCOMPOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCANIA FRANCE domicilié(e) 2, boulevard de l'Industrie, ZI d'Écouflant, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 166 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Additiv communication Pierre-Valéry Archassal - France.

La marque TURBOCOMPOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOCOMPOUND est expirée depuis le 8 juin 2011.

SCANIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SILVER EDITION , INSTITUT DE CONDUITE SCANIA , YOUNG EUROPEAN TRUCK DRIVER 2003 , CONSTRUCTEUR FRANCAIS , KING OF THE ROAD , SCANIA la boutique , GRIFFON LOCATION , SCANIA INSTITUT DE CONDUITE , CONSTRUIT EN FRANCE , GRIFFON


SCANIA FRANCE S.A.S - 2, boulevard de l'Industrie, ZI d'Écouflant, 49000 ANGERS - France - SIREN 307166934


Additiv communication Pierre-Valéry Archassal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Véhicules industriels lourds Transport Réparation de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.